Accueil / Mentions légales

Informations légales

Mentions légales

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Éditeur du site

Le présent site est édité par La Petite Tomette.

Les mentions relatives à la forme juridique, au capital social, au numéro RCS et au numéro de TVA intracommunautaire seront complétées prochainement.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de La Petite Tomette.

Hébergement

Le site est hébergé par un prestataire d'hébergement web professionnel. Les coordonnées complètes de l'hébergeur sont disponibles sur simple demande.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, plaquettes commerciales) est la propriété exclusive de La Petite Tomette ou de ses partenaires, et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans autorisation écrite préalable.

Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Elles ne constituent en aucun cas un conseil en investissement, un conseil fiscal ou une incitation à investir. Les rendements mentionnés sont bruts et prévisionnels, exprimés avant avantage fiscal, et ne sont pas garantis.

Tout investissement immobilier comporte des risques, notamment de perte en capital et de vacance locative. Nous vous recommandons de consulter un conseiller en gestion de patrimoine avant toute décision.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. La Petite Tomette n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.